La responsabilité du refus d’insertion
Face aux demandes d’insertion d’œuvres dont ils doutent de l’authenticité, les auteurs de catalogues invoquent leur liberté d’expression protégée par l’article 10 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme. Le conflit à trancher par le juge oppose donc le droit du propriétaire de l'œuvre et la liberté d’expression de l’auteur du catalogue. À quoi s’ajoute le droit moral de l’auteur du catalogue, celui-ci considérant que le catalogue raisonné est une œuvre en soi et que sa modification contre son gré serait une atteinte à son droit moral, en l’espèce son droit au respect de son œuvre. Cet argument ouvre des perspectives de réflexion infinies sur la nature d’œuvre du catalogue, sur le fait que la recension d’œuvres fasse œuvre en soi et que l’ajout d’une œuvre dénature l’ensemble… Mais ce n’est pas cette piste de réflexion passionnante qui retient, on va le voir, l’attention des juges.
Dans un premier temps, dès lors que l’œuvre était reconnue…
