Tous les matins, à l’aube, le coq Maurice chantait. Et chaque jour, des voisins se plaignaient de ses vocalises. Elles les gênaient tant qu’ils intentèrent un procès à la propriétaire du désormais fameux chanteur de l’île d’Oléron. Vaine entreprise que la leur : ils furent déboutés et le coq continua de chanter.
Si cette histoire ressemble à une fable, elle n’en soulève pas moins de nombreuses questions juridiques, culturelles et environnementales. Elle a même amené le député de Lozère Pierre Morel-À-L’Huissier (UDI) à plancher sur une proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes. Il précise à ce sujet que « plusieurs affaires médiatiques sont à l’origine de cette loi validée par le Sénat en janvier dernier » : certaines personnes se plaignaient, en effet, des déjections d’abeilles sur leur linge étendu au grand air, d’autres s’agaçaient du bruit des cloches au petit matin, et il y eut ces vacanciers, dans le Var, qui souhaitaient que le maire de la commune éradique les cigales et leur chant à grand coup de pesticides. Pour Pierre Morel-À-L’Huissier ces plaintes sont le résultat « d’une inculture des gens qui ignorent que la ruralité renferme des sons, des traditions, des odeurs ». Et de préciser : « La sociologie des campagnes a beaucoup changé avec l’installation de nombre de néo-ruraux pas toujours au fait de l’environnement dans lequel ils décident d’habiter. » Ayant un effet immédiat, cette loi est d’ores et déjà applicable et des inventaires régionaux sont en cours de réalisation au sein des préfectures de région, des DRAC et DREAL (Direction régionale de l’environnement et du logement). Autre point intéressant de cette loi : le député qui en est à l’origine pensait au départ l’inscrire au sein du code du patrimoine avant de se résoudre à l’intégrer à celui de l’environnement. Dans le Quotidien de l’Art du 17 février 2020, le docteur en droit et historien de l’art Pierre Noual expliquait que la « définition du patrimoine culturel immatériel français exclut les sons et les odeurs », rendant ainsi difficile l’inclusion de cette loi au code du patrimoine. Et pour cause, la France n’a pas travaillé sur une définition nationale de ce qu’est le patrimoine culturel immatériel. « Il n’y a pas de droit dur, la France a intégré dans le code du patrimoine la définition donnée par la Convention de l’Unesco en 2003 », détaille à ce propos la juriste et spécialiste du droit du patrimoine culturel Marie Cornu. Ainsi, selon cette définition, on entend par patrimoine culturel immatériel « les pratiques, représentations, expressions, connaissances et savoir-faire – ainsi que les instruments, objets, artefacts et espaces culturels qui leur sont associés – que les communautés, les groupes et, le cas échéant, les individus reconnaissent comme faisant partie de leur patrimoine culturel ».
Avant l’introduction du texte de la convention, en 2004, le patrimoine…
