Quel avenir pour l’ivoire ?
Les peignes, étuis et autres objets sculptés en ivoire vont-ils disparaître totalement du commerce ? Actuellement, la France applique l’interdiction du négoce de l’ivoire, qui reste autorisé pour les objets créés avant 1947. Mais les débats se sont intensifiés avec l’arrêté du 4 mai 2017, instaurant quatre régimes juridiques différents. Aujourd’hui, alors que l’Union européenne souhaite renforcer la législation et pourrait bannir totalement ce commerce, les professionnels du marché sont vent debout pour faire entendre leur voix et continuer à acheter et vendre des objets d’art contenant de l’ivoire.
Freiner la TVA à l’importation
Autre sujet clé, celui du taux fixé pour la TVA à l’importation des œuvres d’art. Dans ce domaine, la législation ne cesse d’évoluer, ou du moins menace de changer, à mesure que les gouvernements se succèdent. Nicolas Sarkozy avait relevé ce taux à 5,5% ; François Hollande avait envisagé de le remonter à 10%, mobilisant – un fait assez exceptionnel pour être noté – l’ensemble des acteurs du marché. Aujourd’hui, alors que le gouvernement d’Emmanuel Macron évoque un taux à 20%, les organisations ne décolèrent pas. Car contrairement aux autres biens, l’importation d’œuvres d’art permet d’enrichir le pays.
Simplifier le passeport à l’exportation
Les exportations d’œuvres d’art comportent elles aussi des spécificités. Faire sortir de l’Hexagone un bien culturel ayant un intérêt historique, artistique ou archéologique nécessite quelques précautions, en l’occurrence une autorisation, selon sa valeur et son ancienneté. C’est le cas de tous les objets archéologiques datés de plus de 100 ans, des peintures datées de plus de 50 ans, et évaluées plus de 150 000 euros, un seuil rabaissé à 50 000 euros pour les sculptures, et encore inférieur pour d’autres types d’œuvres. Ce sujet mobilise également les acteurs du marché, qui militent pour un relèvement des taux, dans l’optique de fluidifier le marché.
