Qui ne se souvient, à l’aube des années 2000, de la publicité où, transgressant son programme initial, un robot au bras articulé peignait la carrosserie d’une voiture à la manière de Pablo Picasso ? Ce fantasme semble être devenu réalité et l’on ne compte plus aujourd’hui les robots-artistes dotés d’une intelligence artificielle leur permettant, grâce aux techniques de deep learning (« apprentissage profond »), de réaliser de manière autonome des productions artistiques. Bien que l’on soit tenté de qualifier ces œuvres de « créatives », le sont-elles pour le juriste ?
Le robot-artiste n’est pas un auteur
Le code de la propriété intellectuelle conditionne l’accès au droit d’auteur à la réunion cumulative de deux facteurs : un auteur et une œuvre de l’esprit. La question de l’auteur, entendu comme une personne physique, semble constituer le premier obstacle puisque le robot n’est doté d’aucune…
