Le Quotidien de l'Art

2018 : Bonnard entre dans le domaine public

2018 : Bonnard entre dans le domaine public
Pierre Bonnard. Photo : Granger-Bridgeman Images.

Le peintre nabi n’est pas le seul : il est accompagné de ses collègues de la génération disparue en 1947. Quelles sont les effets de ce changement de statut ?

Pierre Bonnard, Albert Marquet, Victor Horta, Han van Meegeren, Aleister Crowley, Tristan Bernard, Al Capone… Cette liste à la Prévert inventorie les créateurs morts en 1947 et entrés dans le domaine public au 1er janvier 2018, dans la plus grande discrétion. Il faut dire que « le basculement se fait de façon automatique », comme le rappelle Thierry Maillard, directeur juridique à l’ADAGP. « Au décès de l’auteur, les droits patrimoniaux persistent “pendant l’année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent” (article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle). » Les conséquences ? N’importe qui peut exploiter une œuvre, la reproduire, la copier, la transformer sans demander d’autorisation ni…

2018 : Bonnard entre dans le domaine public
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Article issu de l'édition N°1431