Le NFT représente sur la blockchain une œuvre d’art et certifie que chaque œuvre est unique et non interchangeable. Or, en l’absence de toute définition légale, ce nouveau phénomène artistique suscite autant l’euphorie que l’effroi du monde juridique, puisque, créer, acquérir ou vendre un NFT ne serait pas chose anodine. Il est de plus en plus admis qu’un NFT ne pourrait constituer une œuvre d’art au sens du droit d’auteur. Cette vision cristallise les débats sur la possibilité d’étendre le droit…
Le NFT, un ovni juridique ?
© OpenSea/Cool Cats NFT.
Quel est le statut juridique d'une œuvre d'art qui se présente sous la forme de non-fungible token, tant du point de vue du droit d'auteur que de la propriété ? Eléments d'analyse.
