Le Quotidien de l'Art

Quel sera l’impact de la fin de l’article 1031 du fisc américain sur le marché de l’art ?

Comme on le sait, le marché de l’art américain est le plus important du monde : selon un rapport d’Art Basel/UBS publié en 2018, il représente la part colossale de 42 % du marché mondial. Cependant, hors des frontières américaines, on sait moins que, depuis des années, l’achat et la vente d’œuvres d’art en Amérique sont favorisés par un dispositif fiscal, qui a fortement contribué à booster l’activité. Il s’agit de l’article 1031 du Code des impôts américain, également appelé « échange de même nature », qui a récemment été abrogé. En résumé, l’article 1031 permettait à une personne de vendre une œuvre d’art et de ne pas payer les quelque 28 % de taxe sur les plus-values, à condition d’acheter une œuvre semblable dans les six mois. Le paiement de la taxe…

Quel sera l’impact de la fin 
de l’article 1031 du fisc américain sur le marché de l’art ?
Quel sera l’impact de la fin 
de l’article 1031 du fisc américain sur le marché de l’art ?

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