Justice : ORLAN à nouveau déboutée face à Lady Gaga

Actuellement exposée au Grand Palais, la plasticienne ORLAN taquine avec humour le droit sans que ce dernier le lui rende bien : la Cour d’appel de Paris vient à nouveau de la débouter de son action à l’encontre de la chanteuse américaine Lady Gaga. La première avait assigné pour contrefaçon la seconde au motif que le clip et le visuel du tube planétaire Born This Way s’étaient un peu trop inspirés de son univers plastique. Pour autant, en 2016 le tribunal de grande instance de Paris avait débouté ORLAN de ses prétentions : ses œuvres ne pouvaient être protégées au titre du droit d’auteur, le fait d’implanter des excroissances sur le corps ne ressortant que d’une idée par essence « de libre parcours » (lire Le Quotidien de l’Art du 6 septembre 2016). Ayant fait appel, l’artiste a abandonné le terrain du droit d’auteur au profit de la concurrence parasitaire, dont la solution était ici bien plus pertinente à défendre sa création : le parasitisme vise à sanctionner l’appropriation du fruit du travail d’autrui sans contrepartie. Néanmoins, les juges ont estimé le 15 mai dernier, dans une fine analyse à faire pâlir plus d’un historien de l’art, qu’aucune ressemblance d’ensemble entre les univers d’ORLAN et de Lady Gaga ne pouvait être établie puisque que l’artiste dénonçait le parasitisme « sans définir les éléments caractéristiques de ses œuvres ». En revanche, en déniant le parasitisme au motif qu’il ne vise que des œuvres « de même nature », la décision pourrait encourir la critique. Et en ne rapportant pas la preuve de ses investissements, condition essentielle à la caractérisation du parasitisme, l’artiste n'a pas démontré que la chanteuse s’était placée « dans son sillage afin de profiter d’un avantage concurrentiel ». Par ailleurs, aucune atteinte aux droits de la personnalité de l’artiste ne peut être retenue. En définitive, ORLAN est condamnée à payer, au titre des frais exposés, la somme de 10 000 euros à Lady Gaga. Un pourvoi en cassation demeure toujours possible. « Same DNA but born this way » ?